Étiquette : Institut d’aménagement et d’urbanisme d’Ile-de-France (IAU IdF)

Financement de l’exploitation des transports collectifs en Île-de-France

L’Institut Paris Region a été sollicité pour apporter une expertise sur des pistes de financements complémentaires pour le service public des mobilités en Île-de-France. Celles-ci visent pour l’essentiel à dégager des ressources fiscales qui viendraient abonder les recettes de fonctionnement d’Île-de-France Mobilités (IDFM) constituées aujourd’hui, majoritairement :

  • du versement mobilité (5 460 M€ inscrit au budget 2023) ;
  • des recettes tarifaires des usagers (3 626 M€) ;
  • des contributions versées statutairement par les membres de l’établissement public (1 433 M€). Celles du Conseil régional (51 %) et de la Ville de Paris (30 %) y sont prépondérantes.

Ces trois postes représentent près de 90 % des recettes de fonctionnement d’IDFM. Confronté à des tensions de court terme pour mobiliser des recettes et devant supporter à moyen terme de nouvelles dépenses de fonctionnement avec l’extension du réseau de transport francilien, l’établissement doit identifier de nouvelles sources de financement.
Le besoin de financement supplémentaire pour l’exploitation des transports collectifs présente, selon IDFM, un caractère d’urgence. Il est estimé en 2024 à 800 M€, ce montant augmentant chaque année pour atteindre 2,6 milliards d’euros en 2031 avec la mise en service complète des quatre lignes de métro du GPE et des autres grands projets d’infrastructures (RER E à l’ouest, prolongements de métro, tramways, bus, etc.).
Les Assises du financement des transports franciliens pour la période 2024-2030, organisées au siège de la Région Île-de-France le 23 janvier 2023, ont fait émerger plusieurs pistes, à la fois de réduction des dépenses et de renforcement de recettes ou créations de ressources nouvelles. Ces pistes prioritaires ont été soumises au gouvernement.
En parallèle, une commission mixte du Conseil régional, rassemblant la commission des finances et la commission des transports et des mobilités, a lancé un travail d’évaluation d’un champ le plus large possible de pistes de financements potentielles et d’approfondissement de leur expertise. La liste de l’ensemble de ces pistes figure dans le tableau ci-dessous. La commission mixte a demandé à L’Institut Paris Region de les analyser.
Le travail de l’Institut s’est concentré sur les ressources pour lesquelles une capacité d’expertise et de mobilisation de données pouvait être immédiatement mobilisée, dans le respect des délais contraints de cette approche exploratoire et pour garantir une fiabilité des résultats à la hauteur des enjeux de la saisine par le Conseil régional. Plus précisément, ont été traitées, de la manière la plus détaillée, les pistes de financement soit qui correspondaient à une imposition locale existante, soit à une imposition nationale déjà, au moins pour partie, affectée au financement des compétences de la Région et/ou d’IDFM ou bien à une potentielle imposition nouvelle se rapportant à un domaine lié aux mobilités sur lesquels l’Institut dispose de données permettant de réaliser des projections financières.
Ainsi, dix pistes analysées font l’objet de fiches dans le présent rapport et visent des mécanismes de finances publiques existants : le versement mobilité, la taxe de séjour, la taxe sur le transport aérien de passagers (traitée en deux aspects), la taxe sur les surfaces de stationnement, la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques (TICPE), la taxe « carte grise », le forfait de post-stationnement (FPS), les droits de mutation à titre onéreux (DMTO), la taxe sur le foncier bâti, la taxe spéciale d’équipement (TSE).

Six autres pistes visent des recettes nouvelles (ou renouvelées) liées aux mobilités, dont certaines ne sont pas issues de la liste dressée par la commission mixte : une taxe sur la livraison de colis, une taxe sur les poids lourds, une redevance d’usage de l’infrastructure routière (vignette), une taxe liée au poids des véhicules automobiles, une taxe sur les courses taxis/VTC et une taxe sur les revenus publicitaires générés par les opérateurs de TC. Ces nouvelles mesures potentielles présentent des estimations de recettes réalisées à partir d’hypothèses simplificatrices du fait d’un manque de données disponibles.
Le présent rapport analyse ces différents leviers. Pour chacune des pistes identifiées portant sur une imposition existante, susceptible d’être renforcée, l’Institut propose une trame commune d’analyse visant à :

  • identifier le contexte réglementaire dans lequel s’inscrit la mesure projetée ;
  • caractériser les produits actuellement levés au titre de ces différents impôts ;
  • identifier les paramètres intervenant dans la dynamique de la mesure identifiée ;
  • évaluer les contraintes opérationnelles/réglementaires potentielles.

Ce rapport a vocation à apporter de premiers éclairages mais ne constitue pas une expertise juridique des leviers proposés. Pour l’essentiel, des nouveaux financements passeront par des évolutions normatives relevant du législateur. Une expertise juridique spécifique sera nécessaire pour actualiser au maximum la bonne prise en compte des cadres législatifs et réglementaires en vigueur. En fonction des priorités politiques dégagées, des approfondissements de ce premier travail exploratoire seront nécessaires pour préciser les projections financières et scénarios à privilégier concernant les bases et modalités de calcul des impositions existantes ou à créer. Devra également être abordée la question des circuits financiers, le présent rapport n’ayant pas distingué spécifiquement le fléchage des ressources directement vers IDFM ou via le budget régional.

Source : Financement de l’exploitation des transports collectifs en Île-de-France

Les territoires de la marche en Île-de-France

L’Institut Paris Region a élaboré un indice de marchabilité des territoires qui s’appuie sur des statistiques récentes. Il permet de caractériser le potentiel piétonnier d’un espace et de le représenter sous la forme de cartes. Cet indicateur tient compte de l’offre de services des territoires, l’attractivité (les commerces, les équipements sportifs, culturels, de santé, les administrations) et la qualité de la voirie (type de voie, largeur, linéaire, îlot de chaleur urbain). Disponible sur l’ensemble du territoire francilien, il constitue un outil d’observation et de diagnostic précieux pour l’aménagement des territoires. Il peut notamment abonder un état des lieux dans la phase d’élaboration de politiques publiques en matière de santé ou de mobilité par exemple. Une première série de cartes est aujourd’hui dévoilée : une à l’échelle de la Métropole du Grand Paris et sept autres à l’échelle communale sur les préfectures.

Source : Les territoires de la marche en Île-de-France – Institut Paris Région

Comment le télétravail bouscule nos vies et envies

Pratique désormais courante pour une large part des actifs franciliens, le télétravail a transformé leur organisation quotidienne et modifié la relation qu’ils entretiennent avec leur logement, leur quartier et, plus largement, leur environnement. En brouillant les frontières, l’irruption du travail dans la sphère privée est venue renforcer leurs exigences vis-à-vis de la qualité du lieu de vie, jusqu’à réveiller des envies d’ailleurs et rendre possibles d’autres horizons résidentiels, tout en conservant leur emploi en Île-de-France.

Source : Comment le télétravail bouscule nos vies et envies

Partage de la voirie : quelle place pour les bus ?

La vitesse commerciale des bus à Paris se dégrade depuis plusieurs années. Dans un contexte d’espace urbain contraint, la politique déjà ancienne de partage de la voirie a donné davantage de place aux modes actifs au détriment des modes motorisés (automobiles, motos, scooters et transports collectifs). La pandémie de Covid-19 qui a bousculé les pratiques de déplacements des Franciliens a depuis renforcé la mise en œuvre de cette politique de partage de la voirie en faveur du vélo. Néanmoins, la volonté d’apaiser les villes est une tendance de fond et la crise sanitaire n’a été qu’un accélérateur du développement des modes actifs.
Ce petit déjeuner décideurs-chercheurs s’intéressera à la place des bus dans le partage de la voirie. Comment, sur quels principes et quels compromis, le bus a-t-il trouvé sa place dans la circulation parisienne entre le début du XXe siècle et aujourd’hui ? Pourquoi et comment cette place a-t-elle évolué ? Peut-on abaisser la vitesse de circulation des voitures, développer la marche et le vélo tout en maintenant un service public de bus performant ? Quelle place attribuer à ce mode de déplacement historique et quels nouveaux compromis construire à l’échelle de la métropole ?
Pour en débattre nous croiserons différents points de vue : historique et contemporain, opérationnel et académique, francilien et européen.

Replay du petit déjeuner décideurs-chercheurs

Intervenants

  • Ouverture : Dany NGUYEN-LUONG, directeur du département Mobilité et Transports de L’Institut Paris Region
  • Animation : Brigitte GUIGOU, chargée de mission partenariat recherche à L’Institut Paris Region
  • Introduction : Élie GUITTON, spécialiste mobilité, Département Mobilité et Transports de L’Institut Paris Region

Interventions

  • Arnaud PASSALACQUA, professeur en aménagement de l’espace et urbanisme, École d’Urbanisme de Paris
  • Pierre CHAISE, responsable de discipline Ingénierie de Circulation et Aménagement Urbain au département « Études générales, Développement et Territoires », RATP
  • Marie THIBAUT DE MAISIÈRES, porte-parole du Gouvernement de la région de Bruxelles-Capitale

Source : Partage de la voirie : quelle place pour les bus ?

L’approche tactique dans l’espace public trace son chemin

Les impératifs de gestion de crise, et particulièrement la problématique de distanciation physique, ont amené les décideurs à agir vite et sur tous les fronts. L’état d’urgence sanitaire a généralisé une prise de conscience sur les enjeux de mobilité active et a ouvert une fenêtre d’opportunité pour déployer des projets d’espace public restés dans les cartons des collectivités. Prenant la forme d’actions d’aménagement, parfois expérimentales, sur l’espace public, l’urbanisme tactique a largement été médiatisé. L’Institut lance une nouvelle série de chroniques sur ces expériences, existantes ou inédites, et consacre le premier numéro à l’approche tactique qui a pris sa source dans les années 2000 et a été remise en lumière dans le contexte exceptionnel que nous traversons.

Source : L’approche tactique dans l’espace public trace son chemin

Les effets de la pandémie sur les transports publics en Île-de-France

Après des mois de crise sanitaire liée à l’épidémie de covid-19, la reprise économique  ’accompagne d’un retour des voyageurs dans les transports en commun franciliens, et en particulier sur le réseau ferré dit Mass Transit. Mais la crise a aussi joué un rôle d’accélérateur pour certaines évolutions sociétales avec le développement du télétravail, des achats à distance et de la pratique du vélo. De nouveaux usages et de nouveaux besoins ont émergé. Quels pourraient être leurs impacts sur les transports ? Comment le Mass Transit peut-il continuer à être un levier majeur de la décarbonation de la mobilité en Île-de-France ? Afin d’analyser les nouvelles tendances qui se dessinent, nous avons mené une étude partenariale avec la Mass Transit Academy, Transilien SNCF, les agences Kisio et Sustainable Mobilities, ainsi qu’avec la participation du courtier immobilier en ligne Pretto.

Source : 6clics – OneDrive

Le mass transit au cœur des dynamiques d’emploi

Sur les six millions d’emplois que compte l’Île-de-France, près de sept emplois sur dix se concentrent sur 6 % du territoire. Cette polarisation géographique de l’emploi s’accélère depuis 20 ans et impacte l’exploitation des transports ferrés du quotidien, autrement dit le mass transit. Quels sont les principaux pôles d’emploi et leurs trajectoires de croissance ? Quels enseignements de leurs spécificités peut-on tirer pour le dynamisme économique et le mass transit régional ?

Source : Le mass transit au cœur des dynamiques d’emploi

Tableau de bord de la mobilité en Île-de-France

Dans un contexte de crise sanitaire qui perdure, avec des impacts considérables sur les activités économiques et sociales, le suivi de l’évolution de la mobilité est un besoin qui s’affirme chaque jour afin d’analyser le comportement des usagers des différents modes de transport. Pour répondre à cet objectif ambitieux, L’Institut lance un tableau de bord de la mobilité, une démarche unique en Île-de-France de collecte, d’analyse et de partage d’un large panel de données réactualisées régulièrement : circulation routière, covoiturage, transports en commun, vélo, trafic aérien, motifs de déplacement. Les données utilisées proviennent de la sphère open data, de plateformes en ligne ou de partenaires de L’Institut producteurs de données.

Source : Tableau de bord de la mobilité en Île-de-France

Les taxis et VTC solidement installés sur la desserte des aéroports franciliens

Portés par la hausse continue du trafic aérien, l’absence de liaisons ferrées fiables et l’arrivée d’Uber il y a dix ans, les VTC et les taxis contrôlent désormais un tiers de la desserte des aéroports franciliens. Les mises en service, d’ici cinq ans, du CDG-Express et du prolongement de la ligne 14 jusqu’à Orly ne devraient pas remettre en cause cette forte présence.

Source : Les taxis et VTC solidement installés sur la desserte des aéroports franciliens

Le développement de la télémédecine pourrait avoir un impact insoupçonné sur les déplacements en Île-de-France

Chaque jour, deux millions de déplacements sont liés à des motifs de santé en Île-de-France. Alors que les téléconsultations ont explosé pendant le confinement, la massification de cette pratique en période post-crise pourrait entraîner une baisse de 300 000 à 500 000 déplacements quotidiens, majoritairement en voiture, dans la région.

Source : Le développement de la télémédecine pourrait avoir un impact insoupçonné sur les déplacements en Île-de-France

Cartoviz – Les déplacements domicile-travail et domicile-etude 2016

À l’échelle communale et pour l’ensemble du territoire national, cette carte interactive renseigne sur les lieux d’étude des étudiants à partir d’une commune sélectionnée. À l’inverse, il est possible de sélectionner une commune pour identifier les communes de résidence de ses étudiants. L’ensemble des données sont téléchargeables et portent sur l’année 2016.

Carte similaire pour les DT.

Source : Cartoviz – Les déplacements des étudiants 2016

Source : Cartoviz – Les déplacements domicile-travail 2016

Les villes changent le monde

Selon les Nations unies, près des deux-tiers de la population mondiale habiteront en zone urbaine d’ici 2045. Aujourd’hui estimés à 4,2 milliards, les citadins devraient être 5 milliards en 2030 et 6,7 milliards en 2050.
Au cœur des flux financiers et migratoires mondiaux, les métropoles façonnent les valeurs sociétales et les modes de vie planétaires. Elles sont les vitrines des mutations du monde, créatrices de richesses économiques et d’innovations technologiques.
Depuis le début du IIIe millénaire, leurs centres se régénèrent et se densifient, tandis que les périphéries s’étalent. Mais leur modèle de développement à long terme interroge. Victimes de leurs succès, les métropoles vont-elles finir par devenir invivables ? Quelle sera la soutenabilité sociale et environnementale de ces ensembles urbains ? Comment articuler attractivité et qualité de vie pour tous ?
De New York à Paris Île-de-France, de Tokyo à Copenhague, de Singapour à Medellin, les métropoles inventent, à tous les échelles, de nouvelles trajectoires de développement pour associer compétitivité économique, régénération urbaine, inclusion sociales, frugalité énergétique et résilience climatique. Et ce faisant, elles changent le monde.
Ce numéro des Cahiers met en lumière des stratégies et des initiatives particulièrement inspirantes pour répondre aux enjeux fondamentaux du (Très) Grand Paris.

Source : Les villes changent le monde

La police prédictive

Enjeux soulevés par l’usage des algorithmes prédictifs en matière de sécurité publique

Prédire les comportements déviants est un sujet qui a déjà, par le passé, animé de nombreuses recherches. Les big data couplées à des méthodes d’intelligence artificielle permettent à présent de nourrir de nouvelles ambitions. La police prédictive en figure comme un des développements les plus attendus. Couramment utilisés par plusieurs polices américaines, les dispositifs de police prédictive se développent aussi en France. Les forces de sécurité comme les collectivités territoriales montrent un intérêt croissant pour ce sujet. Par-delà les questions juridiques, le développement de l’intelligence artificielle dans le domaine de la sécurité publique soulève des enjeux éthiques. En France, les prédictions de la police prédictive ne concernent pas les individus, mais tendent à identifier les zones géographiques sensibles où certains types de faits sont plus susceptibles de se produire à l’avenir.

Cette étude exploratoire a pour objectif de faire le point sur ce sujet émergent. Elle vise à clarifier la réglementation française et le positionnement des acteurs tant publics que privés, qui investissent ce champ. Elle permet également d’aborder les différentes démarches prédictives menées à ce stade et notamment celle en cours à la gendarmerie nationale.

Source : https://www.iau-idf.fr/nos-travaux/publications/la-police-predictive.html

Pour une meilleur connaissance de l’insécurité dans les transports en commun franciliens

Proposer un réseau de transport sûr, adapté aux besoins des franciliens et, plus généralement, aux populations qui transitent par le territoire régional, est une des missions essentielles des pouvoirs publics. Afin de compléter les données présentées dans l’enquête victimation et sentiment d’insécurité en Île-de-france, l’État, la Région Île-de-france et un laboratoire de recherche ont initié l’élaboration d’un outil partenarial qui permettrait de mieux caractériser l’insécurité dans les transports en commun franciliens.

Source : Pour une meilleur connaissance de l’insécurité dans les transports en commun franciliens

Solutions alternatives à la voiture individuelle dans le périurbain

Dans la perspective de la préparation du prochain Contrat de Parc 2015-2020, le PNR du Vexin français a lancé une réflexion portant sur la mobilité périurbaine durable et a souhaité que l’IAU l’accompagne dans sa démarche. C’est dans ce cadre que s’inscrit la présente contribution qui s’attache à identifier et à analyser les solutions alternatives à la voiture individuelle dans le périurbain. Elle complète un premier rapport qui a permis d’établir un diagnostic de la mobilité des habitants du Vexin français.

S’appuyant sur l’étude d’initiatives « exemplaires » puisées en France et en Europe, ce travail a permis de mettre en évidence la diversité des réponses envisageables, en fonction des besoins et contexte spécifiques à chaque territoire. Parmi le panel des solutions les plus prometteuses, citons les axes bus forts organisés autour de systèmes de rabattement performants, les services de Transport à la demande (TAD) optimisés, les solutions de voiture partagée (autopartage, covoiturage), ainsi que les modes actifs (marche, vélo) sur les courtes et moyennes distances.
À moyen terme, il convient de mobiliser les leviers de l’aménagement urbain et de la planification pour renforcer l’offre de services et de commerces dans les centres-bourgs, et ainsi réduire les besoins et les distances de déplacement dans le périurbain.
Notons que les différentes solutions présentées dans ce rapport sont tout à fait complémentaires et tout l’enjeu est donc de les articuler au mieux afin de proposer à chaque usager les possibilités concrètes de se déplacer dans les meilleures conditions et de s’affranchir de la voiture individuelle.
Cette étude montre pour finir l’importance :

  • des innovations technologiques (géolocalisation, sites internet, applications pour smartphone) qui permettent d’optimiser le fonctionnement de ces modes alternatifs ;
  • des actions d’information, de communication et de sensibilisation pour inciter aux changements de comportements et à l’adoption des pratiques d’écomobilité.

Source : Solutions alternatives à la voiture individuelle dans le périurbain

Le quotidien des Franciliens à travers leurs déplacements : une multitude d’agendas

Travail, études, activités et déplacements rythment le quotidien des Franciliens, dont l’organisation de la journée dépend de leur place dans le cycle de vie. Le lieu de résidence influe sur les modes de déplacement, peu sur les durées, à l’exception des étudiants, qui dépendent des transports en commun. Optimiser son temps en enchaînant les déplacements est surtout le lot des femmes actives. Aussi l’expression métro-boulot-dodo n’est plus appropriée pour qualifier la diversité des activités et des agendas journaliers franciliens. […]

Source : Le quotidien des Franciliens à travers leurs déplacements : une multitude d’agendas