Financement de l’exploitation des transports collectifs en Île-de-France

L’Institut Paris Region a été sollicité pour apporter une expertise sur des pistes de financements complémentaires pour le service public des mobilités en Île-de-France. Celles-ci visent pour l’essentiel à dégager des ressources fiscales qui viendraient abonder les recettes de fonctionnement d’Île-de-France Mobilités (IDFM) constituées aujourd’hui, majoritairement :

  • du versement mobilité (5 460 M€ inscrit au budget 2023) ;
  • des recettes tarifaires des usagers (3 626 M€) ;
  • des contributions versées statutairement par les membres de l’établissement public (1 433 M€). Celles du Conseil régional (51 %) et de la Ville de Paris (30 %) y sont prépondérantes.

Ces trois postes représentent près de 90 % des recettes de fonctionnement d’IDFM. Confronté à des tensions de court terme pour mobiliser des recettes et devant supporter à moyen terme de nouvelles dépenses de fonctionnement avec l’extension du réseau de transport francilien, l’établissement doit identifier de nouvelles sources de financement.
Le besoin de financement supplémentaire pour l’exploitation des transports collectifs présente, selon IDFM, un caractère d’urgence. Il est estimé en 2024 à 800 M€, ce montant augmentant chaque année pour atteindre 2,6 milliards d’euros en 2031 avec la mise en service complète des quatre lignes de métro du GPE et des autres grands projets d’infrastructures (RER E à l’ouest, prolongements de métro, tramways, bus, etc.).
Les Assises du financement des transports franciliens pour la période 2024-2030, organisées au siège de la Région Île-de-France le 23 janvier 2023, ont fait émerger plusieurs pistes, à la fois de réduction des dépenses et de renforcement de recettes ou créations de ressources nouvelles. Ces pistes prioritaires ont été soumises au gouvernement.
En parallèle, une commission mixte du Conseil régional, rassemblant la commission des finances et la commission des transports et des mobilités, a lancé un travail d’évaluation d’un champ le plus large possible de pistes de financements potentielles et d’approfondissement de leur expertise. La liste de l’ensemble de ces pistes figure dans le tableau ci-dessous. La commission mixte a demandé à L’Institut Paris Region de les analyser.
Le travail de l’Institut s’est concentré sur les ressources pour lesquelles une capacité d’expertise et de mobilisation de données pouvait être immédiatement mobilisée, dans le respect des délais contraints de cette approche exploratoire et pour garantir une fiabilité des résultats à la hauteur des enjeux de la saisine par le Conseil régional. Plus précisément, ont été traitées, de la manière la plus détaillée, les pistes de financement soit qui correspondaient à une imposition locale existante, soit à une imposition nationale déjà, au moins pour partie, affectée au financement des compétences de la Région et/ou d’IDFM ou bien à une potentielle imposition nouvelle se rapportant à un domaine lié aux mobilités sur lesquels l’Institut dispose de données permettant de réaliser des projections financières.
Ainsi, dix pistes analysées font l’objet de fiches dans le présent rapport et visent des mécanismes de finances publiques existants : le versement mobilité, la taxe de séjour, la taxe sur le transport aérien de passagers (traitée en deux aspects), la taxe sur les surfaces de stationnement, la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques (TICPE), la taxe « carte grise », le forfait de post-stationnement (FPS), les droits de mutation à titre onéreux (DMTO), la taxe sur le foncier bâti, la taxe spéciale d’équipement (TSE).

Six autres pistes visent des recettes nouvelles (ou renouvelées) liées aux mobilités, dont certaines ne sont pas issues de la liste dressée par la commission mixte : une taxe sur la livraison de colis, une taxe sur les poids lourds, une redevance d’usage de l’infrastructure routière (vignette), une taxe liée au poids des véhicules automobiles, une taxe sur les courses taxis/VTC et une taxe sur les revenus publicitaires générés par les opérateurs de TC. Ces nouvelles mesures potentielles présentent des estimations de recettes réalisées à partir d’hypothèses simplificatrices du fait d’un manque de données disponibles.
Le présent rapport analyse ces différents leviers. Pour chacune des pistes identifiées portant sur une imposition existante, susceptible d’être renforcée, l’Institut propose une trame commune d’analyse visant à :

  • identifier le contexte réglementaire dans lequel s’inscrit la mesure projetée ;
  • caractériser les produits actuellement levés au titre de ces différents impôts ;
  • identifier les paramètres intervenant dans la dynamique de la mesure identifiée ;
  • évaluer les contraintes opérationnelles/réglementaires potentielles.

Ce rapport a vocation à apporter de premiers éclairages mais ne constitue pas une expertise juridique des leviers proposés. Pour l’essentiel, des nouveaux financements passeront par des évolutions normatives relevant du législateur. Une expertise juridique spécifique sera nécessaire pour actualiser au maximum la bonne prise en compte des cadres législatifs et réglementaires en vigueur. En fonction des priorités politiques dégagées, des approfondissements de ce premier travail exploratoire seront nécessaires pour préciser les projections financières et scénarios à privilégier concernant les bases et modalités de calcul des impositions existantes ou à créer. Devra également être abordée la question des circuits financiers, le présent rapport n’ayant pas distingué spécifiquement le fléchage des ressources directement vers IDFM ou via le budget régional.

Source : Financement de l’exploitation des transports collectifs en Île-de-France

Rendre la ville aux femmes

La ville, un espace neutre ? Bien au contraire, répondent les géographes. Pensée par des hommes, la ville est un lieu masculin qui dessert les femmes au quotidien. Du décor urbain aux aménagements publics, en passant par le harcèlement de rue, elle est pavée d’inégalités de genre.

Source : Rendre la ville aux femmes | CNRS Le journal

Forum Vies Mobiles | Préparer la transition mobilitaire

Rendre les transports en commun gratuits, l’idée fait son chemin. À la fin de l’année 2021, 36 agglomérations s’y étaient converties en France. Ses partisans défendent ses bienfaits en termes d’égalité et de report modal, tandis que ses détracteurs en dénoncent le coût et des résultats jugés incertains. Mais que nous révèle le terrain ? Quels sont les problèmes qui émergent, et quelles sont les solutions ? Arnaud Passalacqua, membre de l’Observatoire de la gratuité, et Philippe Duron, président de TDIE, débattent ici sur la validité de la gratuité des transports comme réponse aux défis contemporains de la mobilité.

Source : Forum Vies Mobiles | Préparer la transition mobilitaire

3 questions à Marie-Laure Mourre – Rentrée du transport public

Marie-Laure Mourre est spécialiste des sciences comportementales. Elle est maître de conférence à l’IAE Gustave Eiffel de l’Université Paris Est Créteil depuis 2016.

Il n’y a pas une journée qui se passe sans que nous n’entendions parler du dérèglement climatique et de ses impacts dramatiques sur la planète. On sait par exemple que les transports publics sont une alternative moins polluante que la voiture individuelle. Pourtant, en ville 40 % des trajets de moins de 3km se font en voiture individuelle. Pourquoi c’est si dur d’adopter un comportement plus vertueux ?

Source : 3 questions à Marie-Laure Mourre – Rentrée du transport public

Dans les transports publics, la fréquentation retrouve un niveau “presque normal”

La fréquentation des transports publics évolue favorablement. « Les niveaux de fréquentation sont bien remontés : à plus de 95 %, on a presque retrouvé les niveaux d’avant-Covid« , a indiqué, lors de la présentation de la semaine de la mobilité à partir du 16 septembre, Marie-Ange Debon, la présidente de l’UTP, également présidente du directoire de  Keolis. « C’est plutôt encourageant, même si le télétravail, qui est maintenu souvent à temps partiel dans de nombreuses entreprises franciliennes, freine le retour au taux de fréquentation de 2019 ». Au printemps dernier, la fréquentation était de seulement 80 % du niveau d’avant la crise en Ile-de-France, et avoisinait 85 % ailleurs.

Source : Dans les transports publics, la fréquentation retrouve un niveau “presque normal” – Ville, Rail et Transports

Move! That! Bus!

In October 2021, NACTO convened its network of transit professionals from 89 cities across the U.S. and Canada to articulate a list of near-term, high-impact actions that cities and transit agencies can take to significantly reduce transportation-related carbon emissions within the next five-to-ten years.

Move! That! Bus! provides decision-makers—elected officials, transit board members, department and agency executives—a clear action plan for improving bus service and reducing transportation-related emissions in the short time we have left to avert lasting catastrophic climate change.

Source : MoveThatBus-FINAL.pdf

Bus, métro et train en illimité : l’Autriche lance son “ticket climat” à 3 euros par jour

Un seul ticket pour prendre n’importe quel transport en commun : tel est le dispositif imaginé par le gouvernement autrichien. Objectif : encourager sa population à faire usage des transports en commun pour une somme modeste.

Ce Klimaticket, ou “ticket climat” en français, coûte 3 euros par jour, soit 24 euros par semaine ou 1 095 euros par an, précise L’ADN. Il permet de monter à bord de tous les transports publics comme privés du pays, soit les métros, bus, trams, ou encore les trains. L’initiative a été imaginée par le gouvernement pour encourager sa population à utiliser les transports en commun, et réduire ainsi les émissions carbone dues à l’usage de la voiture et autres modes de transports individuels polluants. Coût de l’investissement : 240 millions d’euros, auxquels devront s’ajouter 150 millions d’euros par année d’existence.

Source : Bus, métro et train en illimité : l’Autriche lance son “ticket climat” à 3 euros par jour

Préparer la transition mobilitaire : 100 réseaux de « métro » pour desservir la France – Notes de recherches

Pour pouvoir se passer véritablement de la voiture individuelle et répondre à l’urgence écologique, il faut sortir de l’impuissance politique de manière efficace et ordonnée. Pierre Helwig propose une réinvention radicale des mobilités en France en utilisant les infrastructures existantes pour développer les modes collectifs et actifs et en relançant activement l’aménagement du territoire pour réduire et rationaliser les déplacements. Il livre ainsi une feuille de route ambitieuse, crédible – et chiffrée ! – pour atteindre les objectifs français de décarbonation.

Source : Forum Vies Mobiles | Préparer la transition mobilitaire

L’effet limité de la gratuité des transports en commun sur la pression automobile

La gratuité des transports publics est une proposition politique récurrente. Elle est généralement présentée comme susceptible d’atteindre des objectifs à la fois écologiques et sociaux.

Les effets attendus d’une telle mesure pour Paris ont été étudiés en profondeur par le Laboratoire interdisciplinaire des politiques publiques (LIEPP) de Sciences Po en 2018. Les résultats ont fait l’objet d’une publication scientifique dans un numéro de la Revue d’Économie Politique programmé pour 2022.

Avant de s’intéresser aux caractères écologiques et sociaux de la mesure, il est utile de rappeler qu’il n’est en réalité jamais gratuit de rendre les transports en commun « gratuits ». Il s’agit en fait d’en faire reposer le financement sur la collectivité plutôt que sur ses utilisateurs.

Source : L’effet limité de la gratuité des transports en commun sur la pression automobile

Voir aussi : Etude sur la « gratuité » des transports en commun à Paris + lien direct étude pdf.

Mieux comprendre les peurs féminines dans les transports publics

Bien que le terme date des années 1970, l’action publique contre « les violences envers les femmes » dans l’espace public n’est que très récente : elles y étaient réputées rarement victimes, et l’insécurité qu’elles y ressentaient était jusqu’alors perçue comme inscrite dans leur sexe. Au-delà de cette « évidence », l’enquête publiée en 2020 permet de saisir le plus fort sentiment d’insécurité des femmes comme le résultat du caractère systémique des atteintes sexuelles qu’elles redoutent ou/et subissent dans les espaces de mobilité, ce qui ne va pas sans entraver leur liberté de mouvement.

Source : Mieux comprendre les peurs féminines dans les transports publics

La Fnaut attribue des tickets rouges aux villes ayant opté pour la gratuité totale de leurs transports

Source : La Fnaut attribue des tickets rouges aux villes ayant opté pour la gratuité totale de leurs transports – Ville, Rail et Transports

Citroën imagine le véhicule urbain et autonome de demain

Comment se déplacera-t-on demain en ville ? Pour répondre à cette question, Citroën a laissé libre cours à son imagination et a présenté le 29 septembre Urban Collëctif, son concept de transport urbain.

Source : Citroën imagine le véhicule urbain et autonome de demain – Ville, Rail et Transports

La culture du service gagne les réseaux de transport public européens

La question de la qualité de service est de première importance pour le public, notamment depuis l’explosion des services de mobilité liés au numérique, traduisant des attentes fortes pour une mobilité fluide, choisie, confortable et sûre. Alors que l’autorité organisatrice Île-de-France mobilités entame un nouveau cycle de renouvellement des contrats pluriannuels avec les exploitants, comment la qualité est-elle abordée dans les autres grands réseaux européens ?

Source : La culture du service gagne les réseaux de transport public européens

Rapport : La culture du service gagne les réseaux de transport public européens

Les transports de Montpellier gratuits le week-end

Dès le 5 septembre, les habitants de la métropole de Montpellier pourront voyager gratuitement tous les week-ends à bord des bus et tramways du réseau TaM, a annoncé le 26 août, Michaël Delafosse, maire de Montpellier et président de Montpellier Méditerranée Métropole. Cette mesure est la première phase de la mise en place de la gratuité des transports en commun pour les habitants de la Métropole. À cette occasion, Montpellier Méditerranée Métropole crée le Pass week-end gratuit, utilisable de manière simplifiée avec l’application mobile M’Ticket TaM.

Source : Les transports de Montpellier gratuits le week-end – Ville, Rail et Transports

Quand les algorithmes prennent le métro

Vous êtes en vacances dans une métropole, et vous vous trouvez devant un plan de métro. Votre problème est le suivant : quel est l’itinéraire le plus court pour aller de la station de métro où vous vous trouvez, à celle où vous souhaitez aller ? Sans le savoir, vous vous trouvez face à un problème qui peut être facilement résolu par un algorithme : étant donné un plan de métro et deux stations A et B, trouver le chemin le plus court (en nombre de stations) qui va de A vers B.

Source : Quand les algorithmes prennent le métro

Nancy : à bord de de l’Urbanloop, un moyen de transport révolutionnaire

Par france3-regions.francetvinfo.fr – 4 min –Afficher l’original

Urbanloop est un projet développé depuis trois ans par quatre écoles d’ingénieurs de Nancy avec l’Université de Lorraine. Imaginez des capsules transparentes, individuelles ou en duo pour aller partout dans la ville. Un projet qui s’inscrit dans le cadre des enjeux liés au développement durable.

Comment imaginez-vous circuler en ville dans le futur ? Pourquoi pas des capsules électriques qui filent sur les rails à une vitesse de 60 km/h. Elles peuvent vous emmener en solo ou en duo d’un point à un autre sans jamais avoir à attendre. Un déplacement qui serait en plus respectueux pour l’environnement. Il s’inscrirait totalement dans la perspective des enjeux actuels du développement durable. Autre avantage, en cette période de crise sanitaire liée à la présence du coronavirus, ces capsules individuelles pourraient permettre d’être moins exposé au virus tout en prenant un transport public.

Cette idée folle a été impulsée par Jean-Philippe Mangeot, enseignant à l’ENSEM (École nationale supérieure d’Électricité et de Mécanique), à Nancy en 2017. Avec ses étudiants, ils planchent alors sur les premières ébauches. Trois autres écoles d’ingénieurs se joignent au projet l’année suivante : Télécoms Nancy, Mines Nancy et l’ENSG (École nationale supérieure de Géologie). Trois ans plus tard, après avoir suscité un engouement dans le monde universitaire, le projet Urbanloop intéresse aussi les pouvoirs publics. Il a même été repéré par quelques villes dans le monde, désireuses de trouver une solution de mobilité urbaine sans voiture. Le printemps 2020 marque une nouvelle phase dans ce projet. La création d’une SAS (Société par actions simplifiée) pour porter ce projet vers la phase industrielle. Mais aussi l’achat de locaux dédiés au projet. Autant de signes qui confirment que désormais Urbanloop entre sur le terrain des mobilités du futur.

Depuis quelques semaines, une capsule tourne sur le site du Technopôle de Brabois. C’est le premier prototype à taille réelle. Il roule de façon autonome sur une boucle de 300 mètres. Il permet de prendre à son bord deux personnes. La consommation énergétique est inférieure à 1 centime d’euro par km parcouru. (6 kWh/100 km). Une capsule qui permet aussi de vérifier les calculs des ingénieurs et de valider les points liés à la mécanique et à la sécurité.

On a instrumenté notre petite capsule avec des compteurs et des petits processeurs… On arrive à avoir une précision de 200 millisecondes

Jean-Philippe Mangeot, Directeur de projet

Un nouveau prototype est en cours de fabrication pour poursuivre les essais techniques. On pourrait le voir à l’œuvre après la rentrée de septembre. L’équipe travaille aussi à la réalisation d’un circuit d’1 km. Cette fois, trois boucles et cinq stations seront mises en place pour consolider les résultats jusque-là théoriques du fonctionnement en temps réel du système avec plusieurs capsules en fonctionnement.

Urbanloop des capsules individuelles ou en duo sans attendre

Des capsules individuelles ou en duo sur rail 100 % électrique, sans batterie à très faible consommation. Leur propulsion est assurée par un moteur électrique alimenté par le rail, en très basse tension. La flotte est composée de véhicules identiques avec des châssis et des carrosseries communes, mais avec deux types d’aménagement intérieurs possibles : deux sièges face à face ou un seul siège pour laisser la place à une personne en fauteuil roulant et un accompagnateur ou un voyageur et son vélo ou encore une personne et une poussette…

Des capsules peu visibles dans la ville. Elles pourront être semi-enterrées en zone urbaine avec une transparence sur le dessus pour être sous la chaussée par exemple ou sous une piste cyclable et au-dessus du sol dans des zones plus vertes comme le long d’un canal par exemple.

Pas de chantier pharaonique, dans leur dossier de présentation, les concepteurs d’Urbanloop précisent :

Les travaux et aménagements à réaliser sont plus proches de celles d’un aménagement de piste cyclable que celles de la construction d’une voie de tramway

Dossier de présentation Urbanloop

L’intelligence artificielle au service de l’environnement

Des capsules seraient disponibles à tout moment partout sur le circuit, dans des stations et circuleraient de manière fluide sur le réseau. Pour arriver à un tel degrés de précision, il faut une technologie innovante comme peut l’être l’intelligence artificielle. Elle permet de gérer et de synchroniser avec une précision imbattable le flux des capsules. “Les aspects liés au contrôle-commande et à l’automatisation sont eux radicalement innovants. Les sujets tels que l’automatisation, la décision et la reconnaissance de l’environnement, les capteurs, la connectivité, la supervision, la gestion dynamique des flottes, les interfaces hommes-systèmes et l’entretien des équipements spécifiques sont presque tous en rupture avec les systèmes existants.

Urbanloop, une aventure pour les étudiants ingénieurs de Nancy et pour l’Université de Lorraine

En 2018, les premiers étudiants imaginent sur le papier les capsules.

Nous avions eu l’occasion de les rencontrer lors de ce reportage en 2018
En 2019, le projet prenait de l’ampleur avec désormais quatre écoles d’ingénieurs de Nancy associées soutenues par l’Université de Lorraine. Urbanloop intéresse plusieurs acteurs. Il pourrait un jour prochain être un transport public individuel urbain dans plusieurs villes de taille moyenne. 2021 devrait être une phase importante pour développer le concept. Les concepteurs visent une première boucle transportant du public en 2024.